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Marques déposées par RUSHTON MARTIN
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surveyorsinfrance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

surveyorsinfrance
RUSHTON MARTIN, STANLEY, Agissant pour le compte de la société In France Group en cours de formation
Dromas Doriane, Agissant pour le compte de la société In France Group en cours de formation

Numéro de dépôt :
3831852
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
surveyorsinfrance de RUSHTON MARTIN

Présentation de la marque surveyorsinfrance

Déposée le 17 mai 2011 par RUSHTON MARTIN et Dromas Doriane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « surveyorsinfrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Les déposants sont RUSHTON MARTIN, STANLEY, Agissant pour le compte de la société In France Group en cours de formation domicilié(e) 2 Place Général Leclerc - 11300 - LIMOUX - France et Dromas Doriane, Agissant pour le compte de la société In France Group en cours de formation domicilié(e) 2 Place Général Leclerc - 11300 - LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUSHTON MARTIN domicilié(e) 2 Place Général Leclerc - 11300 - LIMOUX - France.

La marque surveyorsinfrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque surveyorsinfrance est expirée depuis le 17 mai 2021.


RUSHTON MARTIN, STANLEY, Agissant pour le compte de la société In France Group en cours de formation - 2 Place Général Leclerc - 11300 - LIMOUX - France

Dromas Doriane, Agissant pour le compte de la société In France Group en cours de formation - 2 Place Général Leclerc - 11300 - LIMOUX - France


RUSHTON MARTIN - 2 Place Général Leclerc - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.