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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSBOIS
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E-L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-L
RUSBOIS société anonyme

Numéro de dépôt :
92404321
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2002

Présentation de la marque E-L

Déposée le 5 février 1992 par la Société Anonyme (SA) RUSBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSBOIS domicilié(e) 11, Rue Tronchet, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque E-L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-L est expirée depuis le 5 février 2002.

RUSBOIS a également déposé les autres marques suivantes : E AR , EO , E- PT , EAR , E PT , EL , EPT , E-I , EL , E-O


RUSBOIS société anonyme - 11, Rue Tronchet, 75008 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

- Matériaux de construction non métalliques et en particulier bois de construction, bois d'uvre et bois de sciage