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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSATICA
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RUSTICA EDITIONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUSTICA EDITIONS
RUSATICA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3005521
Date de dépôt :
01/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2030

Présentation de la marque RUSTICA EDITIONS

Déposée le 1 février 2000 par la Société Anonyme (SA) RUSATICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTICA EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSATICA domicilié(e) 57 Rue Gaston Tessier - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RUSTICA, Société Anonyme, Mme THOMAS Caroline domicilié(e) 57 Rue Gaston Tessier - 75019 - PARIS - France.

La marque RUSTICA EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUSTICA EDITIONS arrivera à expiration en date du 1 février 2030.


RUSATICA, Société Anonyme - 57 Rue Gaston Tessier - 75019 - PARIS - France


RUSTICA, Société Anonyme, Mme THOMAS Caroline - 57 Rue Gaston Tessier - 75019 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428395 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 26 janvier 2012 - Concession de licence n°568204 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735416 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06

Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, communication et transmission de données, de messages et d'informations en ligne ou en temps différé à partir du réseau mondial dit " Internet " et fourniture d'accès à des informations par ce réseau.