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Marques déposées par RURALIA Association loi de 1901
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PHYTOMA LA DEFENSE DES VEGETAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOMA LA DEFENSE DES VEGETAUX
RURALIA Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3620616
Date de dépôt :
31/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2018
PHYTOMA LA DEFENSE DES VEGETAUX de RURALIA Association loi de 1901

Présentation de la marque PHYTOMA LA DEFENSE DES VEGETAUX

Déposée le 31 décembre 2008 par RURALIA Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOMA LA DEFENSE DES VEGETAUX »

Le déposant est RURALIA Association loi de 1901 domicilié(e) 42, rue Raymond Jaclard,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOMA LA DEFENSE DES VEGETAUX est expirée depuis le 31 décembre 2018.


RURALIA Association loi de 1901 - 42, rue Raymond Jaclard,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 13 août 2014 - Transmission totale de propriété n°630076 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-13

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; magazines ; publications ; livres ; manuels.

Publication de livres ; édition de livres, de périodiques, de revues, de magazines ; publication de livres, de périodiques, de revues, de magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables.