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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUQ PRODUCTIONS
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2009 : On a tout révisé
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

2009 : On a tout révisé
RUQ PRODUCTIONS, SARL
TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3694149
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
2009 : On a tout révisé de RUQ PRODUCTIONS

Présentation de la marque 2009 : On a tout révisé

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUQ PRODUCTIONS et la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2009 : On a tout révisé »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUQ PRODUCTIONS domicilié(e) 1 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS domicilié(e) 14 avenue Trudaine - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS domicilié(e) 14 avenue Trudaine - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

RUQ PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : On ne demande qu'à en rire , L'invité pour tous , A DROITE A GAUCHE , Comic idol , vos chanteurs préférés , j'aurais voulu être un chanteur , On a tout révisé , On n'a pas dîné , c'est ici que ça se passe , UN CON PAR JOUR


RUQ PRODUCTIONS, SARL - 1 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS, SAS - 14 avenue Trudaine - 75009 - PARIS - France - SIREN 4


TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS - 14 avenue Trudaine - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet total n°558028 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.