Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B LEGRAND
RUPRECHT Bernard

Numéro de dépôt :
1096576
Date de dépôt :
03/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon

Présentation de la marque B LEGRAND

Déposée le 3 mars 1979 par RUPRECHT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « B LEGRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUPRECHT Bernard domicilié(e) 25230 VILLERS LE LAC - France.

La marque B LEGRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque B LEGRAND est expirée depuis le 3 mars 1989.


RUPRECHT Bernard - 25230 VILLERS LE LAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Horlogerie maroquinerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.