Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REHA-MOBILITY
RUPIANI, SA

Numéro de dépôt :
3795020
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2021
REHA-MOBILITY de RUPIANI

Présentation de la marque REHA-MOBILITY

Déposée le 3 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) RUPIANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REHA-MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUPIANI domicilié(e) 74 avenue du 8 mai 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 957 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUPIANI, SA domicilié(e) 74 avenue du 8 mai 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

La marque REHA-MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REHA-MOBILITY est expirée depuis le 3 janvier 2021.

RUPIANI a également déposé les autres marques suivantes : POSIT , WEELY , INDUS-TRI , E-CLINIQUE


RUPIANI, SA - 74 avenue du 8 mai 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 381957919


RUPIANI, SA - 74 avenue du 8 mai 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 26 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574715 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Articles orthopédiques.

Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Meubles. Commodes. Coussins. Fauteuils. Sièges.