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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUPIANI
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POSIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POSIT
RUPIANI, SA

Numéro de dépôt :
3788476
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
POSIT de RUPIANI

Présentation de la marque POSIT

Déposée le 6 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) RUPIANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUPIANI domicilié(e) 74 avenue du 8 mai 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 957 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUPIANI, SA domicilié(e) 74 avenue du 8 mai 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

La marque POSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSIT est expirée depuis le 6 décembre 2020.

RUPIANI a également déposé les autres marques suivantes : WEELY , INDUS-TRI , REHA-MOBILITY , E-CLINIQUE


RUPIANI, SA - 74 avenue du 8 mai 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 381957919


RUPIANI, SA - 74 avenue du 8 mai 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 26 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574715 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-26

Appareils médicaux. Articles orthopédiques. Fauteuils à usage médical. Sièges de positionnement.

Véhicules. Appareils de locomotion. Sièges de véhicules. Poussettes. Sièges de positionnement.

Meubles. Fauteuils. Sièges. Sièges de positionnement.