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Marques déposées par monsieur RUPIANI Georges (franÇais
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TONICROSS UNE NOUVELLE GENERATION DE TRICYCLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONICROSS UNE NOUVELLE GENERATION DE TRICYCLES
Mr. RUPIANI Georges (franÇais)

Numéro de dépôt :
1710830
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2001
TONICROSS UNE NOUVELLE GENERATION DE TRICYCLES de RUPIANI Georges (franÇais

Présentation de la marque TONICROSS UNE NOUVELLE GENERATION DE TRICYCLES

Déposée le 4 décembre 1991 par monsieur RUPIANI Georges (franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONICROSS UNE NOUVELLE GENERATION DE TRICYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RUPIANI Georges (franÇais domicilié(e) 11 avenue Ferdinand Buisson, 69500 BRON - France.

La marque TONICROSS UNE NOUVELLE GENERATION DE TRICYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12


Mr. RUPIANI Georges (franÇais) - 11 avenue Ferdinand Buisson, 69500 BRON - France


Inscription le 3 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205629 - Publication au BOPI 1996-09-03

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificielles, matériel de suture, véhicules, appareils de locomotion, par terre, par air ou par eau, tricycles, appareils déambulatoires, appareils orthopédiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.