Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLACK CARTEL
M. Rupert Grisel

Numéro de dépôt :
4293895
Date de dépôt :
19/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2026

Présentation de la marque BLACK CARTEL

Déposée par voie électronique le 19 août 2016 par monsieur Rupert Grisel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACK CARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Rupert Grisel domicilié(e) 44ter rue de Marines - 95750 - Chars - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rupert Grisel domicilié(e) 44ter RUE de Marines - 95750 - CHARS - France.

La marque BLACK CARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK CARTEL arrivera à expiration en date du 19 août 2026.


M. Rupert Grisel - 44ter rue de Marines - 95750 - Chars - France


M. Rupert Grisel - 44ter RUE de Marines - 95750 - CHARS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; prospectus ;

Vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles .