Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE LANKA International
RUPASINGHE Piyatatna

Numéro de dépôt :
3257008
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2013
FRANCE LANKA International de RUPASINGHE Piyatatna

Présentation de la marque FRANCE LANKA International

Déposée le 14 novembre 2003 par RUPASINGHE Piyatatna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE LANKA International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est RUPASINGHE Piyatatna domicilié(e) 53, Rue Montmartre,75002 Paris - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Piyaratna RUPASINGHE domicilié(e) 53, Rue Montmartre,75002 Paris - 75002 - France.

La marque FRANCE LANKA International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE LANKA International est expirée depuis le 14 novembre 2013.


RUPASINGHE Piyatatna - 53, Rue Montmartre,75002 Paris - 75002 - France


Monsieur Piyaratna RUPASINGHE - 53, Rue Montmartre,75002 Paris - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Huiles essentielles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), porcelaine, objet d'art en porcelaine, vaisselle non en métaux précieux. Pierres précieuses, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier. Thé, épices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.