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Marques déposées par RUPAIRE MARCEL
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DOUCELETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCELETTE
RUPAIRE MARCEL

Numéro de dépôt :
3847363
Date de dépôt :
15/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2021
DOUCELETTE de RUPAIRE MARCEL

Présentation de la marque DOUCELETTE

Déposée le 15 juillet 2011 par RUPAIRE MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est RUPAIRE MARCEL domicilié(e) 357 SAPOTILLE - 97114 - TROIS RIVIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUPAIRE MARCEL domicilié(e) 357 SAPOTILLE - 97114 - TROIS RIVIERES - France.

La marque DOUCELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCELETTE est expirée depuis le 15 juillet 2021.

RUPAIRE MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : PRODUCT OF GUADELOUPE LA CASE A MIEL , île o miel


RUPAIRE MARCEL - 357 SAPOTILLE - 97114 - TROIS RIVIERES - France


RUPAIRE MARCEL - 357 SAPOTILLE - 97114 - TROIS RIVIERES - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.