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Marques déposées par la société RUPAIRE Marcel Gontran
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ROYAL FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL FORM
RUPAIRE Marcel Gontran

Numéro de dépôt :
93462925
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
23/03/2003

Présentation de la marque ROYAL FORM

Déposée le 23 mars 1993 par la société RUPAIRE Marcel Gontran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE GUADELOUPE), la marque française « ROYAL FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société RUPAIRE Marcel Gontran domicilié(e) Schoelcher, 97114 TROIS RIVIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 694 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUPAIRE Marcel - France.

La marque ROYAL FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL FORM est expirée depuis le 23 mars 2003.

RUPAIRE Marcel Gontran a également déposé les autres marques suivantes : DOUCELETTE , SIK A MIEL , PIMIEL , APIBEL , LA CASE A MIEL


RUPAIRE Marcel Gontran - Schoelcher, 97114 TROIS RIVIERES - France - SIREN 338694169


RUPAIRE Marcel - France


Inscription le 8 juin 2001 - Rejet partiel n°324719 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Gelée Royale à usage médical Gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.