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Marques déposées par la société RUPAIRE Marcel Gontran
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LA CASE A MIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CASE A MIEL
RUPAIRE Marcel Gontran

Numéro de dépôt :
96619202
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque LA CASE A MIEL

Déposée le 15 février 1996 par la société RUPAIRE Marcel Gontran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE GUADELOUPE), la marque française « LA CASE A MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RUPAIRE Marcel Gontran domicilié(e) Schoelcher, 97114 TROIS RIVIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 694 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUPAIRE Marcel - France.

La marque LA CASE A MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASE A MIEL est expirée depuis le 15 février 2006.

RUPAIRE Marcel Gontran a également déposé les autres marques suivantes : DOUCELETTE , ROYAL FORM , SIK A MIEL , PIMIEL , APIBEL


RUPAIRE Marcel Gontran - Schoelcher, 97114 TROIS RIVIERES - France - SIREN 338694169


RUPAIRE Marcel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Republication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Education, formation, divertissement, activités culturelles Restauration, hébergement temporaire Organisation de voyages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.