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Marques déposées par RUNGETTE Marc Yves Claude
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FOURNAISES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOURNAISES
RUNGETTE Marc Yves Claude

Numéro de dépôt :
95555330
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
20/01/2015

Présentation de la marque FOURNAISES

Déposée le 20 janvier 1995 par RUNGETTE Marc Yves Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « FOURNAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est RUNGETTE Marc Yves Claude domicilié(e) 26190 LA MOTTE FANJAS (dossier no 2279352) - 26190 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RUNGETTE Marc domicilié(e) 26190 LA MOTTE FANJAS (dossier no 2279352) - France.

La marque FOURNAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOURNAISES est expirée depuis le 20 janvier 2015.


RUNGETTE Marc Yves Claude - 26190 LA MOTTE FANJAS (dossier no 2279352) - 26190 - France


Monsieur RUNGETTE Marc - 26190 LA MOTTE FANJAS (dossier no 2279352) - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2005 n°2279352 - Publication au BOPI 2005-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

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