Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCCESSION
RUNAVOT Marie-Claude

Numéro de dépôt :
1375234
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1996
SUCCESSION de RUNAVOT Marie-Claude

Présentation de la marque SUCCESSION

Déposée le 17 octobre 1986 par RUNAVOT Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUCCESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUNAVOT Marie-Claude, domicilié(e) 19, chemin des Vignes, 92380 GARCHESagissant au nom et pour le compte de la Sté en formation. SUCCESSION SARL au capital de 50.000 F 11 bis, rue du Colisée, 75008 PARIS. - France.

La marque SUCCESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCCESSION est expirée depuis le 17 octobre 1996.


RUNAVOT Marie-Claude - 19, chemin des Vignes, 92380 GARCHESagissant au nom et pour le compte de la Sté en formation. SUCCESSION SARL au capital de 50.000 F 11 bis, rue du Colisée, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

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