Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHAMEL
RUN SUP SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94538986
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque SHAMEL

Déposée le 4 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) RUN SUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUN SUP domicilié(e) 29 RUE DE L'INDUSTRIE ZAC DE MAINVILLE, 91210 DRAVEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 205 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BOUSTER RADHOUANE - France.

La marque SHAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538986.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAMEL est expirée depuis le 4 octobre 2004.


RUN SUP SOCIETE ANONYME - 29 RUE DE L'INDUSTRIE ZAC DE MAINVILLE, 91210 DRAVEIL - France - SIREN 331205161


MONSIEUR BOUSTER RADHOUANE - France


Inscription le 18 décembre 1995 - REJET PARTIEL n°195050 - Publication au BOPI 1995-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

- Fils à usage textile - Jeux, jouets

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].