Déposée le 9 novembre 1990 par RUMENCO LIMITED (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOLASSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RUMENCO LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Stretton House, Derby Road, Stretton, BURTON-ON-TRENT, DE13 ODW ROYAUME UNI (dossier no 2176963) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2176963) - France.
La marque MOLASSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUMENCO LIMITED (société de droit britannique) - Stretton House, Derby Road, Stretton, BURTON-ON-TRENT, DE13 ODW ROYAUME UNI (dossier no 2176963) - Royaume-Uni
NOVAMARK - (dossier no 2176963) - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2000 n°2176963 - Publication au BOPI 2000-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Substances et préparations vétérinaires. Substances alimentaires pour les animaux et notamment compléments alimentaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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