Marque enregistrée - Marque en vigueur

GUSTEA
M. RUME CYRILLE
Mme JOURDAIN VERONIQUE

Numéro de dépôt :
4261181
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2026
GUSTEA de RUME CYRILLE

Présentation de la marque GUSTEA

Déposée le 31 mars 2016 par monsieur RUME CYRILLE et madame JOURDAIN VERONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GUSTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Les déposants sont monsieur RUME CYRILLE domicilié(e) 15 BOULEVARD LOUIS BOON - 94370 - SUCY-EN-BRIE - France et madame JOURDAIN VERONIQUE domicilié(e) 15 BOULEVARD LOUIS BOON - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RUME CYRILLE domicilié(e) 15 BOULEVARD LOUIS BOON - 94370 - SUCY-EN-BRIE - France.

La marque GUSTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTEA arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.


M. RUME CYRILLE - 15 BOULEVARD LOUIS BOON - 94370 - SUCY-EN-BRIE - France

Mme JOURDAIN VERONIQUE - 15 BOULEVARD LOUIS BOON - 94370 - SUCY EN BRIE - France


M. RUME CYRILLE - 15 BOULEVARD LOUIS BOON - 94370 - SUCY-EN-BRIE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 1 juin 2017 - Retrait partiel n°700795 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits congelés ; fruits secs ; légumes surgelés ; légumes séchés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.