TOP CREAM HOME INSTITUT
Présentation de la marque TOP CREAM HOME INSTITUT
Déposée le 20 janvier 1995 par RULQUIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP CREAM HOME INSTITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP CREAM HOME INSTITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP CREAM HOME INSTITUT est expirée depuis le 20 janvier 2015.
RULQUIN Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277509 - Publication au BOPI 2004-12-17
Inscription le 21 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456233 - Publication au BOPI 2007-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469117 - Publication au BOPI 2008-02-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561080 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04