Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRE DES ANDES
Numéro de dépôt :
1432246
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
21/10/1997
Présentation de la marque TERRE DES ANDES
Déposée le 21 octobre 1987 par RULQUIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TERRE DES ANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRE DES ANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES ANDES est expirée depuis le 21 octobre 1997.
RULQUIN Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13