Déposée le 3 avril 1986 par RULQUIN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (),
la marque française « SUN-WAVE »
Le déposant est RULQUIN Michel domicilié(e) 13 rue des Sapins,54690 LAY SAINT CHRISTOPHE (dossier no 2311392) - 54690 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS domicilié(e) 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2311392) - 54519 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RULQUIN Michel - 13 rue des Sapins,54690 LAY SAINT CHRISTOPHE (dossier no 2311392) - 54690 - France
Cabinet Michel POUPON L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS - 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2311392) - 54519 - France
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311392 - Publication au BOPI 2006-03-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Renouvellement sans limitation n°2066551 - Publication au BOPI 1996-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 21 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456233 - Publication au BOPI 2007-06-21
Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469117 - Publication au BOPI 2008-02-21
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561080 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Cuir ou imitation du cuir articles en ces matières, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie.Petits ustensiles et recipients pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, verrerie, porcelaine et faience.Tissus couverture de lit et de table, articles textiles.Vétements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles, rubans, lacets.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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