Déposée le 17 avril 1996 par RULQUIN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MASS'A BAIN »
Le déposant est RULQUIN Michel domicilié(e) 13 rue des Sapins,54690 LAY SAINT CHRISTOPHE (dossier no 2311393) - 54690 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL, TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2311393) - 54519 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RULQUIN Michel - 13 rue des Sapins,54690 LAY SAINT CHRISTOPHE (dossier no 2311393) - 54690 - France
Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL, TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2311393) - 54519 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311393 - Publication au BOPI 2006-03-29
Inscription le 21 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456233 - Publication au BOPI 2007-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469117 - Publication au BOPI 2008-02-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561080 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Savons, parfumerie, cosmétiques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Outils et instruments à main entraînés manuellement.Peignes et éponges
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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