Déposée le 30 mai 1990 par RULQUIN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « HOME INSTITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RULQUIN Michel, domicilié(e) 13 rue des Sapins, 54690 LAY SAINT CHRISTOPHE (dossier no 2173322) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) (dossier no 2173322) - France.
La marque HOME INSTITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RULQUIN Michel - 13 rue des Sapins, 54690 LAY SAINT CHRISTOPHE (dossier no 2173322) - France
Cabinet Michel POUPON - (dossier no 2173322) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173322 - Publication au BOPI 2000-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Inscription le 21 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456233 - Publication au BOPI 2007-06-21
Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469117 - Publication au BOPI 2008-02-21
Inscription le 16 mai 2000 - Changement d'adresse n°300710 - Publication au BOPI 2000-05-16
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, cuir et imitations du cuir, peignes, brosses, matériaux pour la brosserie; vêtements y compris les chaussures
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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