Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME INSTITUT Cosmétiques-Parfums
RULQUIN DISTRIBUTION (RD) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3467556
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
06/12/2016
HOME INSTITUT Cosmétiques-Parfums de RULQUIN DISTRIBUTION (RD

Présentation de la marque HOME INSTITUT Cosmétiques-Parfums

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RULQUIN DISTRIBUTION (RD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « HOME INSTITUT Cosmétiques-Parfums »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RULQUIN DISTRIBUTION (RD domicilié(e) Route de Custines,54670 MILLERY - 54670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 802 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME INSTITUT Cosmétiques-Parfums est expirée depuis le 6 décembre 2016.

RULQUIN DISTRIBUTION (RD a également déposé les autres marques suivantes : LES KARITÉS


RULQUIN DISTRIBUTION (RD) Société par Actions Simplifiée - Route de Custines,54670 MILLERY - 54670 - France - SIREN 771802287


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Inscription le 19 mai 2008 - Changement de dénomination n°473927 - Publication au BOPI 2008-05-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561080 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Cuir et imitation du cuir et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : cartables, boîtes à chapeaux, garnitures de cuir pour meubles, porte-documents, serviettes d'écoliers, étuis pour clés, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage, portefeuilles, sacs à provision, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ; malles et valises ; parapluie ; parasols et cannes.

Peignes, brosses (l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; éponges, éponges de toilette ; nécessaire de toilette.