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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RULLIERE BERNARD
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RULLIERE - BERNARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RULLIERE - BERNARD
RULLIERE BERNARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98751923
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2028

Présentation de la marque RULLIERE - BERNARD

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RULLIERE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RULLIERE - BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RULLIERE BERNARD domicilié(e) 3 AVENUE DE LA LIBÉRATION - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 163 453 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque RULLIERE - BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RULLIERE - BERNARD arrivera à expiration en date du 24 septembre 2028.


RULLIERE BERNARD, Société par actions simplifiée - 3 AVENUE DE LA LIBÉRATION - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 388163453


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385731 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694190 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-27

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers). Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir : vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques. Argenterie (vaisselle) ; ménagères en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux. Coffrets à bijoux. Services à café en métaux précieux. Cendriers pour fumeurs en métaux précieux. Coffrets à cigares. Corbeilles à usage domestique en métaux précieux. Ustensiles et récipients de cuisine en métaux précieux ; plats en métaux précieux. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.