Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) RULLIERE BERNARD AVENUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RULLIERE-BERNARD AVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RULLIERE BERNARD AVENUE domicilié(e) 3 Avenue de la Libération, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 163 453 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque RULLIERE-BERNARD AVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RULLIERE-BERNARD AVENUE est expirée depuis le 24 septembre 2008.
RULLIERE BERNARD AVENUE (Société Anonyme) - 3 Avenue de la Libération, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 388163453
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers). Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir : vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques. Argenterie (vaisselle) ; ménagères en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux. Coffrets à bijoux. Services à café en métaux précieux. Cendriers pour fumeurs en métaux précieux. Coffrets à cigares. Corbeilles à usage domestique en métaux précieux. Ustensiles et récipients de cuisine en métaux précieux ; plats en métaux précieux. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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