Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RULLIER
RULLIER JEAN FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3773028
Date de dépôt :
09/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2020
RULLIER de RULLIER JEAN FRANÇOIS

Présentation de la marque RULLIER

Déposée le 9 octobre 2010 par la société RULLIER JEAN FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RULLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la société RULLIER JEAN FRANÇOIS domicilié(e) 10 Lot Chante Grillet Av Emile Sellon - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 272 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RULLIER Jean-François domicilié(e) 10 Lot Chante Grillet Av Emile SELLON - 13600 - LA CIOTAT - France.

La marque RULLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RULLIER est expirée depuis le 9 octobre 2020.


RULLIER JEAN FRANÇOIS - 10 Lot Chante Grillet Av Emile Sellon - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 491272126


RULLIER Jean-François - 10 Lot Chante Grillet Av Emile SELLON - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.