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Marques déposées par RULLIER Jacques
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CHEZ LE P'TIT JACQUOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEZ LE P'TIT JACQUOT
RULLIER Jacques

Numéro de dépôt :
1680877
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2001
CHEZ LE P\'TIT JACQUOT de RULLIER Jacques

Présentation de la marque CHEZ LE P'TIT JACQUOT

Déposée le 9 juillet 1991 par RULLIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEZ LE P'TIT JACQUOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RULLIER Jacques, domicilié(e) Cote 1000 - Route de Megève, 74290 COMBLOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.F.D.S. Conseil Juridique GROUPE LEXEL - France.

La marque CHEZ LE P'TIT JACQUOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ LE P'TIT JACQUOT est expirée depuis le 9 juillet 2001.

RULLIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LA SAVOISIENNE , LE SAVOISIEN


RULLIER Jacques - Cote 1000 - Route de Megève, 74290 COMBLOUX - France


C.F.D.S. Conseil Juridique GROUPE LEXEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Conserves, Farines et préparations faites de céréales.Pain.Pâtisserie et confiserie.Glaces comestibles.Produits agricoles.Boissons non alcooliques. Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.