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Marques déposées par madame RULLEAU née RABOTIN Ginette
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DOMAINE DU BOURG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOURG
Madame RULLEAU née RABOTIN Ginette

Numéro de dépôt :
1486939
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
03/08/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU BOURG

Déposée le 3 août 1988 par madame RULLEAU née RABOTIN Ginette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DU BOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame RULLEAU née RABOTIN Ginette domicilié(e) demeurant 33710 LANSAC (dossier no 2122766) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame RULLEAU Ginette domicilié(e) (dossier no 2122766) - France.

La marque DOMAINE DU BOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BOURG est expirée depuis le 3 août 2008.

RULLEAU née RABOTIN Ginette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BARRIER


Madame RULLEAU née RABOTIN Ginette - demeurant 33710 LANSAC (dossier no 2122766) - France


Madame RULLEAU Ginette - (dossier no 2122766) - France


Renouvellement sans limitation n°2122766 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Demande de renouvellement le 25 février 2009 n°2122766 - Publication au BOPI 2009-02-25

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502143 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DU BOURG"