DOMAINE DE JONCHET
Présentation de la marque DOMAINE DE JONCHET
Déposée le 23 mai 1989 par RULLAUD YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE JONCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE JONCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE JONCHET est expirée depuis le 23 mai 1999.
RULLAUD YVES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47