Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ÂNES D'AUTAN
RULENS Martine
APPELMANS Nathalie

Numéro de dépôt :
3453772
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/10/2026
LES ÂNES D\'AUTAN de RULENS Martine

Présentation de la marque LES ÂNES D'AUTAN

Déposée le 2 octobre 2006 par RULENS Martine et APPELMANS Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES ÂNES D'AUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Les déposants sont RULENS Martine domicilié(e) La Colombarié - 81300 - GRAULHET - France et APPELMANS Nathalie domicilié(e) La Colombarié - 81300 - GRAULHET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque LES ÂNES D'AUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ÂNES D'AUTAN arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.


RULENS Martine - La Colombarié - 81300 - GRAULHET - France

APPELMANS Nathalie - La Colombarié - 81300 - GRAULHET - France


CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627782 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-14

Inscription le 7 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730672 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.