Déposée le 13 août 1986 par RULE INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MILLERS FALLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RULE INDUSTRIES,, domicilié(e) 70 Blanchard Road Burlington, Massachusetts 01803 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2063134) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2063134) - France.
La marque MILLERS FALLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RULE INDUSTRIES - 70 Blanchard Road Burlington, Massachusetts 01803 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2063134) - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2063134) - France
Renouvellement sans limitation le 9 février 1996 n°2063134 - Publication au BOPI 1996-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Inscription le 21 avril 2000 - Changement de dénomination n°299273 - Publication au BOPI 2000-04-21
Inscription le 21 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299272 - Publication au BOPI 2000-04-21
Outils à main électriques et de précision, leurs accessoires et pièces détachées y compris lames de scies, mèches de foret, boîtes à outils.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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