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Marques déposées par la société RULE INDUSTRIES
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AQUA METER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUA METER
RULE INDUSTRIES, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts - EUA)

Numéro de dépôt :
1487033
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2008

Présentation de la marque AQUA METER

Déposée le 6 septembre 1988 par la société RULE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA METER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RULE INDUSTRIES domicilié(e) Cape Inn Industrial Park, GLOUCESTER, Etat de MASSACHUSETTS, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2138800) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2138800) - France.

La marque AQUA METER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA METER est expirée depuis le 6 septembre 2008.

RULE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : MILLERS FALLS , CAPEWELL , TUF-FLEX , DANFORTH , RULE , BLU-FLEX


RULE INDUSTRIES, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts - EUA) - Cape Inn Industrial Park, GLOUCESTER, Etat de MASSACHUSETTS, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2138800) - États-Unis


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - (dossier no 2138800) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 1999 n°2138800 - Publication au BOPI 1999-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 18 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279371 - Publication au BOPI 1999-06-18

Inscription le 25 mars 1999 - Recours en restauration n°274471 - Publication au BOPI 1999-03-25

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils géodésiques, nautiques, notamment pour les bateaux de plaisance, tels que baromètres, compas, compteurs de vitesse, sondes, synchronisateurs pour moteurs, tachomètres, jauges à carburant ampèremètres, appareils de mesure de temps de fonctionnement et de la température des moteurs, jauges de pression d'huile, dispositifs pour la vérification des batteries, dispositifs de contrôle et d'alerte pour moteurs.