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Marques déposées par RUL Emmanuel
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CHATEAU CANET-RUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CANET-RUL
RUL Emmanuel

Numéro de dépôt :
92440765
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
29/10/2002

Présentation de la marque CHATEAU CANET-RUL

Déposée le 29 octobre 1992 par RUL Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU CANET-RUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est RUL Emmanuel, domicilié(e) Domaine de Canet, 34360 BERLOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUL Emmanuel - France.

La marque CHATEAU CANET-RUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CANET-RUL est expirée depuis le 29 octobre 2002.


RUL Emmanuel - Domaine de Canet, 34360 BERLOU - France


RUL Emmanuel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Vin rouge et rosé Appellation d'origine contrôlée