Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTO-CLASSEURS RUIZ
RUIZ S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1491759
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/09/1998

Présentation de la marque ROTO-CLASSEURS RUIZ

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) RUIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ROTO-CLASSEURS RUIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUIZ domicilié(e) 4, impasse de la Flambère, 31300 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE. - France.

La marque ROTO-CLASSEURS RUIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTO-CLASSEURS RUIZ est expirée depuis le 23 septembre 1998.

RUIZ a également déposé les autres marques suivantes : FIRM CONSULT AVEC VOUS VERS LA QUALITE ET LA RENTABILITE , ORTHODENTEA


RUIZ S.A. (Société Anonyme) - 4, impasse de la Flambère, 31300 TOULOUSE. - France


CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;meubles et armoires métalliques, éléments de classement, fichiers à tambour.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, meubles de bureau, éléments de classement, fichiers à tambour, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.