Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERONIQUE RUIZ
Mademoiselle RUIZ Véronique

Numéro de dépôt :
3102793
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2011

Présentation de la marque VERONIQUE RUIZ

Déposée le 29 mai 2001 par mademoiselle RUIZ Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERONIQUE RUIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est mademoiselle RUIZ Véronique domicilié(e) 471 route de la Mirandole, 42300 VILLEREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque VERONIQUE RUIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERONIQUE RUIZ est expirée depuis le 29 mai 2011.


Mademoiselle RUIZ Véronique - 471 route de la Mirandole, 42300 VILLEREST - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.