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Marques déposées par RUIZ SANCHEZ Isabel
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GREENSET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GREENSET
RUIZ SANCHEZ Isabel
SANCHEZ VICARIO Javier Jose

Numéro de dépôt :
1436391
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2027
GREENSET de RUIZ SANCHEZ Isabel

Présentation de la marque GREENSET

Déposée le 20 novembre 1987 par RUIZ SANCHEZ Isabel et SANCHEZ VICARIO Javier Jose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREENSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont RUIZ SANCHEZ Isabel domicilié(e) 9 Lazaro Cardenas (7o 1a) - 08017 - BARCELONA - Espagne et SANCHEZ VICARIO Javier Jose domicilié(e) 9 Lazaro Cardenas (7o 1a) - 08017 - BARCELONA - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GREENSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GREENSET arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.


RUIZ SANCHEZ Isabel - 9 Lazaro Cardenas (7o 1a) - 08017 - BARCELONA - Espagne

SANCHEZ VICARIO Javier Jose - 9 Lazaro Cardenas (7o 1a) - 08017 - BARCELONA - Espagne


IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Renouvellement sans limitation n°2101371 - Publication au BOPI 1997-52

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352603 - Publication au BOPI 2007-10-08

Inscription - Changement de dénomination n°44355 - Publication au BOPI

Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457176 - Publication au BOPI 2007-07-16

Inscription le 18 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210354 - Publication au BOPI 1996-12-18

Inscription le 18 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°210355 - Publication au BOPI 1996-12-18

Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240093 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 25 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333569 - Publication au BOPI 2001-10-25

Inscription le 27 juin 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°702798 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2017 n°2660718 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-02

Tapis, papiers peints, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.