Déposée le 2 décembre 1988 par RUIZ-PICASSO Anne Paloma
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PALOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RUIZ-PICASSO Anne Paloma domicilié(e) 14 avenue Mon Repos, Case Postale 7602 - 1002 - LAUSANNE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque PALOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUIZ-PICASSO Anne Paloma - 14 avenue Mon Repos, Case Postale 7602 - 1002 - LAUSANNE - Suisse
Cabinet @MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2128738 - Publication au BOPI 1998-48
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389841 - Publication au BOPI 2008-11-17
Inscription le 14 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170230 - Publication au BOPI 1994-03-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20
Inscription le 26 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176558 - Publication au BOPI 1994-09-26
Inscription le 3 août 2009 - Changement d'adresse n°503249 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Renouvellement avec limitation le 5 novembre 2018 n°2697522 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-05
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques ; montures de lunettes en métaux précieux. Papier, carton et produits en ces matières, compris dans la Classe 16 ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage comprises dans la Classe 16 ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; crayons, gommes, stylos ; agendas ; patrons pour la couture. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières compris dans la Classe 18 ; peaux, malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; verrerie, porcelaine et faïence.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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