(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 mars 1992 par RUIZ PICASSO Anne Paloma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408962.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 2022.
RUIZ PICASSO Anne Paloma a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 14 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170230 - Publication au BOPI 1994-03-14
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2206240 - Publication au BOPI 2000-09-14
Inscription le 26 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176558 - Publication au BOPI 1994-09-26
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Inscription le 10 août 2009 - Changement d'adresse n°503680 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493526 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-07