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Marques déposées par monsieur RUIZ Patrick
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HELLS ANGELS FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELLS ANGELS FRANCE
M. RUIZ Patrick

Numéro de dépôt :
3898309
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
HELLS ANGELS FRANCE de RUIZ Patrick

Présentation de la marque HELLS ANGELS FRANCE

Déposée le 17 février 2012 par monsieur RUIZ Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELLS ANGELS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur RUIZ Patrick domicilié(e) 62 Rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RUIZ Patrick domicilié(e) 62 Rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France.

La marque HELLS ANGELS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELLS ANGELS FRANCE est expirée depuis le 17 février 2022.


M. RUIZ Patrick - 62 Rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France


M. RUIZ Patrick - 62 Rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.