Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMMES GAME
RUIZ MICHEL
DEGROOTE EMERENCE

Numéro de dépôt :
96625082
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque GAMMES GAME

Déposée le 10 mai 1996 par RUIZ MICHEL et DEGROOTE EMERENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMMES GAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Les déposants sont RUIZ MICHEL, domicilié(e) 9 RUE FONTAINE GRELOT, 92340 BOURG LA REINE - France et DEGROOTE EMERENCE, domicilié(e) 7, RUE MARTEL VAUQUELIN , 95690 NESLES LA VALLEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel RIVGAUCHE - France.

La marque GAMMES GAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMMES GAME est expirée depuis le 10 mai 2006.

RUIZ MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : HELL'S ANGELS MC FRANCE , HELL'S ANGELS MC FRANCE , HELL'S ANGELS MC FRANCE


RUIZ MICHEL - 9 RUE FONTAINE GRELOT, 92340 BOURG LA REINE - France

DEGROOTE EMERENCE - 7, RUE MARTEL VAUQUELIN , 95690 NESLES LA VALLEE - France


Michel RIVGAUCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Jeux, jouets. Education, formation, divertissement. Edition de livres de revues, production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Divertissements télévisés et radiophoniques. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Appareils pour le traitement de l'information Papier, carton et produits en ces matières papier, carton, à savoir: cartonnages sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Papier pour appareils enregistreuses. Produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer. Clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.