Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONDE PARLEMENTAIRE (France, Europe International)
Ruiz MATUS Antonio
LAMPIN CHASTEL Nicole

Numéro de dépôt :
3239651
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013
LE MONDE PARLEMENTAIRE (France, Europe International) de Ruiz MATUS Antonio

Présentation de la marque LE MONDE PARLEMENTAIRE (France, Europe International)

Déposée le 1 août 2003 par Ruiz MATUS Antonio et LAMPIN CHASTEL Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONDE PARLEMENTAIRE (France, Europe International) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Les déposants sont Ruiz MATUS Antonio domicilié(e) 36 Avenue Charles De Gaulle,92200 Neuilly/Seine - 92200 - France et LAMPIN CHASTEL Nicole domicilié(e) 5 Parc De Lettre De Tassigny,92400 Courbevoie - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTONIO Ruiz Matus domicilié(e) 36 Avenue Charles de Gaulle,92200 Neuilly s/Seine - 92200 - France.

La marque LE MONDE PARLEMENTAIRE (France, Europe International) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONDE PARLEMENTAIRE (France, Europe International) est expirée depuis le 1 août 2013.

Ruiz MATUS Antonio a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS DU PARLEMENTAIRE (France - Europe - International) , DÉCIDEURS Le magazine des responsables politiques économiques et institutionnels , Monde Institutions (France, Europe International)


Ruiz MATUS Antonio - 36 Avenue Charles De Gaulle,92200 Neuilly/Seine - 92200 - France

LAMPIN CHASTEL Nicole - 5 Parc De Lettre De Tassigny,92400 Courbevoie - 92400 - France


ANTONIO Ruiz Matus - 36 Avenue Charles de Gaulle,92200 Neuilly s/Seine - 92200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Publicité, gestion des affaires. Commerciales : administration commerciale ; Travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), service d'abonnement à des journeaux (jour des tiers). Conseil en organisation. Gestion et direction des affaires Comptabilité – Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux et de publicité – Publicité en ligne sur un réseau informatique – Location de temps publicitaire pour tous types et moyens de communication ; publications de textes publicitaires location d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaires relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications) raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Service d'affichage. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Locations d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs – Publication de livres – Prêt de livres. Dressage d'animaux – Production de films sur bandes vidéo – Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores – Location de magnétoscopes ou de postes radio et de télévision. Location de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.