Marque enregistrée - Marque en non vigueur
J.C.R.
Numéro de dépôt :
1334918
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1995
Présentation de la marque J.C.R.
Déposée le 11 décembre 1985 par monsieur RUIZ Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J.C.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque J.C.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.C.R. est expirée depuis le 11 décembre 1995.
RUIZ Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21