Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCHANTÉ Madame
M. RUIZ Guillaume

Numéro de dépôt :
4073307
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2024
ENCHANTÉ Madame de RUIZ Guillaume

Présentation de la marque ENCHANTÉ Madame

Déposée le 4 mars 2014 par monsieur RUIZ Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ENCHANTÉ Madame » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur RUIZ Guillaume domicilié(e) 64 Chemin du Roc - 86100 - CHÂTELLERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RUIZ Guillaume domicilié(e) 64 Chemin du Roc - 86100 - CHÂTELLERAULT - France.

La marque ENCHANTÉ Madame a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCHANTÉ Madame est expirée depuis le 4 mars 2024.


M. RUIZ Guillaume - 64 Chemin du Roc - 86100 - CHÂTELLERAULT - France


M. RUIZ Guillaume - 64 Chemin du Roc - 86100 - CHÂTELLERAULT - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ; Noeud papillon (vêtement).