Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GENERALS
Numéro de dépôt :
1668396
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2001
Présentation de la marque GENERALS
Déposée le 23 mai 1991 par RUIZ Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENERALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GENERALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERALS est expirée depuis le 23 mai 2001.
RUIZ Frédéric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47