RUIZ DORMET Edwige Maryse Marcelle RUIZ JIMENEZ Jesus Eduardo
Numéro de dépôt :
3328198
Date de dépôt :
07/12/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/12/2014
Présentation de la marque tn tierranuestra pierre et terre cuite
Déposée le 7 décembre 2004 par RUIZ DORMET Edwige Maryse Marcelle et RUIZ JIMENEZ Jesus Eduardo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « tn tierranuestra pierre et terre cuite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Les déposants sont RUIZ DORMET Edwige Maryse Marcelle domicilié(e) 1 rue du Morvan,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France et RUIZ JIMENEZ Jesus Eduardo domicilié(e) 1 rue du Morvan,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame RUIZ DORMET Edwige Maryse Marcelle domicilié(e) 1 rue du Morvan,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France.
La marque tn tierranuestra pierre et terre cuite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tn tierranuestra pierre et terre cuite est expirée depuis le 7 décembre 2014.
RUIZ DORMET Edwige Maryse Marcelle - 1 rue du Morvan,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France
RUIZ JIMENEZ Jesus Eduardo - 1 rue du Morvan,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France
Madame RUIZ DORMET Edwige Maryse Marcelle - 1 rue du Morvan,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Lampes d'éclairage, lavabos. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, carreaux pour la construction non métalliques, carrelage non métalliques, pierre, revêtements (construction) non métalliques, terre cuite, plateaux de table. Baguettes d'encadrement, meubles, tables, tables (plateaux de), vannerie. Art (objets d') en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boutons (poignées) en porcelaine, émaillé (verre), faïence, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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