Déposée le 10 août 2011 par monsieur RUIZ-DIEZ José-Antonio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WAVES RUIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est monsieur RUIZ-DIEZ José-Antonio domicilié(e) 24 ter route de Saint-Barthélemy - 76930 - OCTEVILLE-SUR-MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, In Concreto domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.
La marque WAVES RUIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAVES RUIZ est expirée depuis le 10 août 2021.
RUIZ-DIEZ José-Antonio a également déposé les autres marques suivantes : W , W R
M. RUIZ-DIEZ José-Antonio - 24 ter route de Saint-Barthélemy - 76930 - OCTEVILLE-SUR-MER - France
In Concreto - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de modules de récupération de l'énergie générée par la houle. Pompes, parties de pompes pour pompage de l'énergie générée par la houle (moteurs et hydrauliques), appareils et instruments de pompage de l'énergie générée par la houle ;
Conduites d'électricité ; canalisations électriques ; installation de distribution d'électricité. Appareils et instruments scientifiques, de mesurage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. Equipements pour le traitement de l'information. Régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie générée par la houle), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques ; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques ; bornes d'électricité ; matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; compteurs électriques ; disjoncteurs ; tableaux de distribution d'électricité ;
Appareils et instruments de transformation de la houle en énergie. Parties d'appareils et d'instruments de transformation de la houle en énergie. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement de l'air et de distribution d'eau ; pompes à chaleur ; appareils et instruments de chauffage par l'énergie de la houle, collecteurs d'énergie par procédé houle-motrice ; installations de conduites d'eau ; installations pour la purification, l'approvisionnement, le dessalement de l'eau ; échangeurs thermiques ; récupérateurs d'électricité et/ou de chaleur par la transformation de la houle en énergie ;
Conseils en organisation et en direction des affaires relatifs au domaine énergétique ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires dans le domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement et des énergies nouvelles ; analyse du prix de revient ; promotion des ventes pour des tiers ; prévisions économiques dans le domaine énergétique et des énergies renouvelables ; recherche de marché ; étude de marché dans le domaine de l'énergie et des énergies renouvelables ; conseils et informations d'affaires relatif à la production, la fourniture et la consommation d'énergie électrique par transformation de la houle en énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques pour la fourniture d'énergie par houle-motrice ; exportation de production d'énergie ; services de vente au détail d'appareils et d'instruments de transformation de la houle en énergie, de parties d'appareils et d'instruments de transformation de la houle en énergie, de collecteurs d'énergie par procédé houle-motrice ; services de vente en ligne d'appareils et d'instruments de transformation de la houle en énergie, de parties d'appareils et d'instruments de transformation de la houle en énergie, de collecteurs d'énergie par procédé houle-motrice ;
Services de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie, services de distribution d'énergie générée par la houle ; services de distribution d'énergies renouvelables ; services d'approvisionnement en énergie pour des tiers (distribution d'énergie générée par la houle) ;
Services de production d'énergie électrique, d'énergie générée par la houle, d'énergies renouvelables ;
Services d'ingénierie, d'assistance (information technique), d'études techniques dans le domaine de l'énergie générée par la houle ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations de collecte et de transformation d'énergie générée par la houle ; services de centres de recherches dans les domaines climatique, du génie électrique, de la production d'énergie générée par la houle, des énergies renouvelables ; services de consultation, services de conseils et d'expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie générée par la houle, climatique, d'énergies renouvelables. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, de l'énergie générée par la houle, des énergies renouvelables. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, de l'énergie générée par la houle, des énergies renouvelables. Etablissement de plan de construction notamment de réseaux de distribution d'électricité ; expertises techniques des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie ; conseils techniques pour les économies d'énergie.
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