Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURTEX
Numéro de dépôt :
1741095
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
13/08/2000
Présentation de la marque COURTEX
Déposée le 13 août 1990 par RUIZ Ange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « COURTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTEX est expirée depuis le 13 août 2000.
RUIZ Ange a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13