Marque expirée - Marque en non vigueur

kanopea design MURS VÉGÉTAUX STABILISÉS ET ARTIFICIELS
RUIZ ANAÏS

Numéro de dépôt :
3677969
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/09/2019
kanopea design MURS VÉGÉTAUX STABILISÉS ET ARTIFICIELS de RUIZ ANAÏS

Présentation de la marque kanopea design MURS VÉGÉTAUX STABILISÉS ET ARTIFICIELS

Déposée le 22 septembre 2009 par RUIZ ANAÏS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « kanopea design MURS VÉGÉTAUX STABILISÉS ET ARTIFICIELS »

Le déposant est RUIZ ANAÏS domicilié(e) 8, place aux huiles - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUIZ ANAÏS domicilié(e) 8, place aux huiles - 13001 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kanopea design MURS VÉGÉTAUX STABILISÉS ET ARTIFICIELS est expirée depuis le 22 septembre 2019.


RUIZ ANAÏS - 8, place aux huiles - 13001 - MARSEILLE - France


RUIZ ANAÏS - 8, place aux huiles - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet partiel n°523744 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

– murs végétaux artificiels. – murs végétaux stabiliés. – plantes, fleurs et arbres artificiels. – plantes, fleur et arbres stabilisés. – murs végétaux naturels. – cadres végétaux artificiels. – cadres végétaux stabilisés. – service de décoration d'intérieur. – service de décoration événementielle (décoration intérieure).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.